Marque enregistrée - Marque en vigueur

EviDanse
SCAN 89, SA

Numéro de dépôt :
4299126
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2026
EviDanse de SCAN 89

Présentation de la marque EviDanse

Déposée le 14 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SCAN 89 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EviDanse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAN 89 domicilié(e) 14 Place de l'Europe - 89100 - SAINT CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 818 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN 89, Mme CHASSIN DU GUERNY Armelle domicilié(e) 14 Place de l'Europe - 89100 - SAINT-CLEMENT - France.

La marque EviDanse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EviDanse arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


SCAN 89, SA - 14 Place de l'Europe - 89100 - SAINT CLEMENT - France - SIREN 382818227


SCAN 89, Mme CHASSIN DU GUERNY Armelle - 14 Place de l'Europe - 89100 - SAINT-CLEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.