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Marques déposées par monsieur SCAMPATONY
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Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation
Mr SCAMPATONY

Numéro de dépôt :
3199793
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/12/2012
Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation de SCAMPATONY

Présentation de la marque Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation

Déposée le 17 décembre 2002 par monsieur SCAMPATONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est monsieur SCAMPATONY domicilié(e) Les BROSSES, agissant au nom et pour le compte de la société "Maçonnerie Haute Azergues" en formation,69870 Poule les écharmeaux - 69870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maçonnerie haute Azergues Eurl domicilié(e) Bâtiment renovation "les Brosses",69870 Poule les écharmeaux - 69870 - France.

La marque Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maçonnerie Haute Azergues bâtiment rénovation est expirée depuis le 17 décembre 2012.


Mr SCAMPATONY - Les BROSSES, agissant au nom et pour le compte de la société "Maçonnerie Haute Azergues" en formation,69870 Poule les écharmeaux - 69870 - France


Maçonnerie haute Azergues Eurl - Bâtiment renovation "les Brosses",69870 Poule les écharmeaux - 69870 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Maçonnerie Construction Travaux de couverture de toits Restauration des bâtiments