Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAMMELL
SCAMMELL LORRIES LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1527455
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque SCAMMELL

Déposée le 29 juillet 1988 par SCAMMELL LORRIES LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAMMELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAMMELL LORRIES LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Tolpits Lane, Watford, Hertfordshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SCAMMELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAMMELL est expirée depuis le 29 juillet 1998.


SCAMMELL LORRIES LIMITED (société de droit britannique) - Tolpits Lane, Watford, Hertfordshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Véhicules terrestres à moteur et véhicules à remorques pour le transport de marchandise ou de matériel, tracteurs et remorques, accouplements pour tous les engins précités, leurs parties et équipements