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Marques déposées par SCAMA " Sport combat Arts martiaux Association " (Association) type loi 1901
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SCAMA FABULOUS DAY 98
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAMA FABULOUS DAY 98
SCAMA " Sport combat Arts martiaux Association " (Association) type loi 1901

Numéro de dépôt :
98726926
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque SCAMA FABULOUS DAY 98

Déposée le 7 avril 1998 par SCAMA " Sport combat Arts martiaux Association " (Association) type loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCAMA FABULOUS DAY 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est SCAMA " Sport combat Arts martiaux Association " (Association) type loi 1901, domicilié(e) 17 rue tisserand, 92100 Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAMA - France.

La marque SCAMA FABULOUS DAY 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAMA FABULOUS DAY 98 est expirée depuis le 7 avril 2008.


SCAMA " Sport combat Arts martiaux Association " (Association) type loi 1901 - 17 rue tisserand, 92100 Boulogne Billancourt - France


SCAMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures chapellerie Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues prêts de livres. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.