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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAM
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DIACONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIACONSEILS
SCAM (SARL)

Numéro de dépôt :
1399131
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque DIACONSEILS

Déposée le 13 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIACONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCAM domicilié(e) 24, rue Commandant Faurax, 69006 LYON. - France.

La marque DIACONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIACONSEILS est expirée depuis le 13 mars 1997.

SCAM a également déposé les autres marques suivantes : DIACONSEILS , l'européenne du sanitaire , Auteursdevue


SCAM (SARL) - 24, rue Commandant Faurax, 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174946 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription - Transmission de propriété n°42440 - Publication au BOPI

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