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Marques déposées par monsieur SCALI François
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GENITRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENITRON
Monsieur SCALI François
Monsieur DOMINGO Alain

Numéro de dépôt :
93462809
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque GENITRON

Déposée le 6 avril 1993 par monsieur SCALI François et monsieur DOMINGO Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Les déposants sont monsieur SCALI François domicilié(e) 9 rue Vauvenargues, 75013 PARIS - France et monsieur DOMINGO Alain domicilié(e) 4 Villa Ozouf, 92270 BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque GENITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENITRON est expirée depuis le 6 avril 2003.

SCALI François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 3 LA MILLENIUM FACTORY , NEMO


Monsieur SCALI François - 9 rue Vauvenargues, 75013 PARIS - France

Monsieur DOMINGO Alain - 4 Villa Ozouf, 92270 BOIS-COLOMBES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Bijoux, horlogerie et autres instruments chronométriques