Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEO Medical
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Trans'Gliss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALEO Medical domicilié(e) Parc 2000, 107 rue Joe DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 969 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCALEO Medical, M. MALGOUYRES Michel domicilié(e) Parc 2000, 107 rue Joe DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France.
La marque Trans'Gliss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCALEO Medical, SARL - Parc 2000, 107 rue Joe DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France - SIREN 497969238
SCALEO Medical, M. MALGOUYRES Michel - Parc 2000, 107 rue Joe DASSIN - 34080 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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