Déposée le 19 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALDIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « micron Swep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALDIS FRANCE domicilié(e) 48 rue des Canonniers - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 838 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.
La marque micron Swep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque micron Swep est expirée depuis le 19 octobre 2021.
SCALDIS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 48 rue des Canonniers - 59000 - LILLE - France - SIREN 529838021
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 19 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780585 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19
Chiffons imprégnés de détergent ;
Machines de nettoyage ;
Chiffons de nettoyage ;
Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : matières textiles, matières filtrantes ou absorbantes (matières textiles), non-tissés (textiles), tissus textiles pour la confection de vêtements ; tissus à usage textile, textiles utilisés en tant que doublures de vêtements, tissus textiles en feutre et non-tissés, matières synthétiques en tant que substituts de matières textiles ;
Nettoyage de matières textiles et de chiffons de nettoyage.
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