Marque enregistrée - Marque en non vigueur

micron Swep
SCALDIS FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3867813
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
micron Swep de SCALDIS FRANCE

Présentation de la marque micron Swep

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALDIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « micron Swep » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCALDIS FRANCE domicilié(e) 48 rue des Canonniers - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 838 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque micron Swep a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque micron Swep est expirée depuis le 19 octobre 2021.


SCALDIS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 48 rue des Canonniers - 59000 - LILLE - France - SIREN 529838021


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 19 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780585 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Chiffons imprégnés de détergent ;

Machines de nettoyage ;

Chiffons de nettoyage ;

Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : matières textiles, matières filtrantes ou absorbantes (matières textiles), non-tissés (textiles), tissus textiles pour la confection de vêtements ; tissus à usage textile, textiles utilisés en tant que doublures de vêtements, tissus textiles en feutre et non-tissés, matières synthétiques en tant que substituts de matières textiles ;

Nettoyage de matières textiles et de chiffons de nettoyage.