Déposée par voie électronique le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCALAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cloud System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCALAIR domicilié(e) 2bis Avenue Antoine Pinay - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 506 809 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCALAIR, M. LOTIGIER Violette domicilié(e) 2bis avenue Antoine Pinay - 59510 - HEM - France.
La marque Cloud System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3711891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCALAIR, SAS - 2bis Avenue Antoine Pinay - 59510 - HEM - France - SIREN 447506809
SCALAIR, M. LOTIGIER Violette - 2bis avenue Antoine Pinay - 59510 - HEM - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 29 mai 2013 - Changement d'adresse n°601868 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29
Inscription le 29 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°668593 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2019 n°2730010 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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