Présentation de la marque LA SCALA SICILIANA BY ANTHONY ET FABIO MORREALE
Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par SCALA SICILIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA SCALA SICILIANA BY ANTHONY ET FABIO MORREALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est SCALA SICILIANA domicilié(e) 67 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIBOIRE AVOCAT, Monsieur MATTHIEU GIBOIRE domicilié(e) 67 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France.
La marque LA SCALA SICILIANA BY ANTHONY ET FABIO MORREALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCALA SICILIANA BY ANTHONY ET FABIO MORREALE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.
SCALA SICILIANA - 67 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France
GIBOIRE AVOCAT, Monsieur MATTHIEU GIBOIRE - 67 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Arancia Rossa di Sicilia » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant des appellations d’origine protégées « Pecorino Siciliano » ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de l'indication géographique protégée « Sicilia » ; plats préparés à base de légumes précuits, plats cuisinés sous vide à l'exception des plats cuisinés pour les animaux à base de légumes précuits, de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, fleur de farine, mets à base de farine, fécules à usage alimentaire, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, épices, glace à rafraichir ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, plats cuisinés, plats cuisinés sous vide à l'exception des plats cuisinés pour les animaux à base de pâtes, de riz ; pizzas ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant des indications géographiques protégées « Terre Siciliane » et « Grappa siciliana / Grappa di Sicilia » ainsi que des appellations d’origine protégées « Sicilia », « Sambuca di Sicilia » ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Services de conseils en publicité de franchises; Aide en matière commerciale sous forme de services de franchise; Services d'aide à l'exploitation d'une affaire sous régime de franchise; Services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises; Publicité; Publicité en ligne; Publicité par voie électronique et en particulier via Internet; Services de marketing; Obtention de contrats pour le compte de tiers; Services d'informations en matière de commerce; Services d'informations et de conseils commerciaux; Mise à disposition d'informations commerciales en ligne; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ;
Services de restaurants, à savoir services de restauration (nourriture et produits à boire) pour la consommation sur place et à emporter; services de restaurants; services de traiteurs; services de restaurants proposant des plats à emporter et à consommer sur place; restaurants assurant la livraison à domicile, service de bars.
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