Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par SCALA SICILIANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRATELLI MORREALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est SCALA SICILIANA domicilié(e) 3 Rue Commandant Dubois - 69003 - lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIBOIRE AVOCAT, Monsieur MATTHIEU GIBOIRE domicilié(e) 67 rue Edouard Herriot - 69001 - LYON - France.
La marque FRATELLI MORREALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCALA SICILIANA - 3 Rue Commandant Dubois - 69003 - lyon - France
GIBOIRE AVOCAT, Monsieur MATTHIEU GIBOIRE - 67 rue Edouard Herriot - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes précuits, plats cuisinés, plats cuisinés sous vide à l'exception des plats cuisinés pour les animaux à base de légumes précuits, de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, fleur de farine, mets à base de farine, fécules à usage alimentaire, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, épices, glace à rafraichir ; plats préparés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, plats cuisinés sous vide à l'exception des plats cuisinés pour les animaux à base de pâtes, de riz ; pizzas ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; Services de conseils en publicité de franchises; Aide en matière commerciale sous forme de services de franchise; Services d'aide à l'exploitation d'une affaire sous régime de franchise; Services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises; Services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises; Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Services de conseils commerciaux concernant l'établissement de franchises; Publicité; Publicité en ligne; Publicité par voie électronique et en particulier via Internet; Services de marketing; Obtention de contrats pour le compte de tiers; Services d'informations en matière de commerce; Services d'informations et de conseils commerciaux; Mise à disposition d'informations commerciales en ligne; Mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ;
Services de restaurants, à savoir services de restauration (nourriture et produits à boire) pour la consommation sur place et à emporter; services de restaurants; services de traiteurs; services de restaurants proposant des plats à emporter et à consommer sur place; restaurants assurant la livraison à domicile, service de bars.
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