Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé L'ARISTOCRATE
Monsieur SCALA Olivier

Numéro de dépôt :
3116331
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque Thé L'ARISTOCRATE

Déposée le 7 août 2001 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé L'ARISTOCRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 13 Bd Rue Neuve N.D., 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier SCALA - France.

La marque Thé L'ARISTOCRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé L'ARISTOCRATE est expirée depuis le 7 août 2011.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , le Thé des Amours , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Jardin Japonais , DOUCE NUIT


Monsieur SCALA Olivier - 13 Bd Rue Neuve N.D., 78000 Versailles - France


Monsieur Olivier SCALA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Thé Miel - cacao - épices Pâtisserie et confiserie Gelées et confitures Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.