Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Thé Factorie T FACTORY
SCALA Olivier
Ets George CANNON, SAS

Numéro de dépôt :
3222966
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2023
Thé Factorie T FACTORY de SCALA Olivier

Présentation de la marque Thé Factorie T FACTORY

Déposée le 29 avril 2003 par SCALA Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Thé Factorie T FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Les déposants sont SCALA Olivier domicilié(e) 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SCALA domicilié(e) 25 BIS Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thé Factorie T FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Thé Factorie T FACTORY est expirée depuis le 29 avril 2023.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , DOUCE NUIT , Thé Mélange NIRVANA , Thé Mélange du QUARTIER LATIN


SCALA Olivier - 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France

Ets George CANNON, SAS - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


OLIVIER SCALA - 25 BIS Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526824 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-05

Thé – miel – cacao – épices. Pâtisserie et Confiserie. Gelées et Confiture. Restauration (Alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.