Déposée le 10 avril 2012 par monsieur SCALA Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Thé DU TOIT DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier, Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue George Politzer - 78190 - TRAPPES - France.
La marque Thé DU TOIT DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SCALA Olivier, Ets george CANNON - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France
M. SCALA Olivier, Ets George CANNON - 25 bis Avenue George Politzer - 78190 - TRAPPES - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628596 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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