Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé DU TOIT DU MONDE
M. SCALA Olivier, Ets george CANNON

Numéro de dépôt :
3912062
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Thé DU TOIT DU MONDE de SCALA Olivier

Présentation de la marque Thé DU TOIT DU MONDE

Déposée le 10 avril 2012 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé DU TOIT DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier, Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue George Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thé DU TOIT DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé DU TOIT DU MONDE est expirée depuis le 10 avril 2022.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , le Thé des Amours , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Jardin Japonais , DOUCE NUIT , PRÉAMBULE , PAVILLON BLANC (le)


M. SCALA Olivier, Ets george CANNON - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. SCALA Olivier, Ets George CANNON - 25 bis Avenue George Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628596 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.