Déposée le 19 avril 2004 par SCALA Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements George CANNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Thé du CLOÎTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont SCALA Olivier domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements George CANNON domicilié(e) ZI de Trappes, 25 bis Avenue Georges Politzer, Elancourt, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements George CANNON, M. SCALA Olivier domicilié(e) ZI de Trappes, 25 bis Avenue Georges Politzer, Elancourt, 78190 TRAPPES - France.
La marque Thé du CLOÎTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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