Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thé Cité Céleste
M. SCALA Olivier

Numéro de dépôt :
3912064
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Thé Cité Céleste de SCALA Olivier

Présentation de la marque Thé Cité Céleste

Déposée le 10 avril 2012 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thé Cité Céleste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Thé Cité Céleste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Cité Céleste est expirée depuis le 10 avril 2022.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , DOUCE NUIT , Thé Mélange NIRVANA , Thé Mélange du QUARTIER LATIN


M. SCALA Olivier - 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.