Th'équitable, l'Esprit du Thé
Présentation de la marque Th'équitable, l'Esprit du Thé
Déposée le 16 novembre 2006 par Scala Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Th'équitable, l'Esprit du Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Th'équitable, l'Esprit du Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Th'équitable, l'Esprit du Thé arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.
Scala Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632283 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-15