Marque renouvelée - Marque en vigueur

Th'équitable, l'Esprit du Thé
Scala Olivier
Etablissement George CANNON, SAS

Numéro de dépôt :
3463775
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2026
Th\'équitable, l\'Esprit du Thé de Scala Olivier

Présentation de la marque Th'équitable, l'Esprit du Thé

Déposée le 16 novembre 2006 par Scala Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Th'équitable, l'Esprit du Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Les déposants sont Scala Olivier domicilié(e) 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement George CANNON domicilié(e) 25 avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS George Cannon, M. Scala Olivier domicilié(e) 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Th'équitable, l'Esprit du Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Th'équitable, l'Esprit du Thé arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Scala Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , le Thé des Amours , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Jardin Japonais , DOUCE NUIT , PRÉAMBULE , PAVILLON BLANC (le)


Scala Olivier - 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France

Etablissement George CANNON, SAS - 25 avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


ETS George Cannon, M. Scala Olivier - 25 AVENUE Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632283 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-11-15

Gelées ; confitures ;

Thé ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).