Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL GAGNANT
SCALA OLIVIER
ETS GEORGE CANNON

Numéro de dépôt :
3323079
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2014
MISTRAL GAGNANT de SCALA OLIVIER

Présentation de la marque MISTRAL GAGNANT

Déposée le 3 novembre 2004 par SCALA OLIVIER et ETS GEORGE CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTRAL GAGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Les déposants sont SCALA OLIVIER domicilié(e) 13 bis, RUE NEUVE N. DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France et ETS GEORGE CANNON domicilié(e) 6, Rue DEVALLOIS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR OLIVIER SCALA ETS GEORGE CANNON domicilié(e) 13 bis, Rue Neuve N. Dame, 6, Rue DEVALLOIS,78000 VERSAILLES - France.

La marque MISTRAL GAGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL GAGNANT est expirée depuis le 3 novembre 2014.

SCALA OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE


SCALA OLIVIER - 13 bis, RUE NEUVE N. DAME,78000 VERSAILLES - 78000 - France

ETS GEORGE CANNON - 6, Rue DEVALLOIS,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


MONSIEUR OLIVIER SCALA ETS GEORGE CANNON - 13 bis, Rue Neuve N. Dame, 6, Rue DEVALLOIS,78000 VERSAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Thé. Gelèes – confitures. Restauration alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.