Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Thés de L'atelier – L'Atelier du Thé
M. SCALA Olivier
Ets George CANNON, SAS

Numéro de dépôt :
3996507
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2023
Les Thés de L\'atelier – L\'Atelier du Thé de SCALA Olivier

Présentation de la marque Les Thés de L'atelier – L'Atelier du Thé

Déposée le 5 avril 2013 par monsieur SCALA Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Thés de L'atelier – L'Atelier du Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Les Thés de L'atelier – L'Atelier du Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Thés de L'atelier – L'Atelier du Thé est expirée depuis le 5 avril 2023.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , DOUCE NUIT , Thé Mélange NIRVANA , Thé Mélange du QUARTIER LATIN


M. SCALA Olivier - 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France

Ets George CANNON, SAS - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. SCALA Olivier - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.