Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES ARTISANS DU THE
Numéro de dépôt :
97707794
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque LES ARTISANS DU THE
Déposée le 8 décembre 1997 par SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES ARTISANS DU THE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 février 2000 - Rejet total n°295241 - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 2000-02-10