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Marques déposées par monsieur SCALA Olivier
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le Thé des Amours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Thé des Amours
M. SCALA Olivier

Numéro de dépôt :
3969381
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2022
le Thé des Amours de SCALA Olivier

Présentation de la marque le Thé des Amours

Déposée le 17 décembre 2012 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le Thé des Amours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque le Thé des Amours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Thé des Amours est expirée depuis le 17 décembre 2022.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Jardin Japonais , DOUCE NUIT , PRÉAMBULE , PAVILLON BLANC (le) , Th'équitable, l'Esprit du Thé


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet partiel n°608022 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Riz, tapioca, sagou ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.