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Marques déposées par SCALA OLIVIER
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LE CONTE D'HIVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CONTE D'HIVER
SCALA OLIVIER
Etablissements George CANNON, SAS

Numéro de dépôt :
99826247
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque LE CONTE D'HIVER

Déposée le 1 décembre 1999 par SCALA OLIVIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CONTE D'HIVER »

Les déposants sont SCALA OLIVIER domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 78190 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements George CANNON domicilié(e) 25 Bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SCALA, Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CONTE D'HIVER est expirée depuis le 1 décembre 2019.

SCALA OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , le Thé des Amours , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Jardin Japonais , DOUCE NUIT , PRÉAMBULE , PAVILLON BLANC (le)


SCALA OLIVIER - 14 Square Alain Fournier - 78190 - PARIS - France

Etablissements George CANNON, SAS - 25 Bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Olivier SCALA, Ets George CANNON - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424257 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Thé - miel - cacao - épices. Pâtisserie - confiserie. Gelées et confitures. Restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.