Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ecole de Shanghaï
M. SCALA Olivier

Numéro de dépôt :
3986267
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
L\'Ecole de Shanghaï de SCALA Olivier

Présentation de la marque L'Ecole de Shanghaï

Déposée le 27 février 2013 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Ecole de Shanghaï » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque L'Ecole de Shanghaï a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ecole de Shanghaï est expirée depuis le 27 février 2023.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , DOUCE NUIT , Thé Mélange NIRVANA , Thé Mélange du QUARTIER LATIN


M. SCALA Olivier - 14 square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645901 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.