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Marques déposées par monsieur SCALA Olivier
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Jardin Japonais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin Japonais
M. SCALA Olivier

Numéro de dépôt :
3970042
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2022
Jardin Japonais de SCALA Olivier

Présentation de la marque Jardin Japonais

Déposée le 19 décembre 2012 par monsieur SCALA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardin Japonais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCALA Olivier domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Jardin Japonais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin Japonais est expirée depuis le 19 décembre 2022.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , le Thé des Amours , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , DOUCE NUIT , PRÉAMBULE , PAVILLON BLANC (le) , Th'équitable, l'Esprit du Thé


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


M. SCALA Olivier - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645924 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.