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Marques déposées par SCALA Olivier
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DOUCE NUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE NUIT
SCALA Olivier
Ets George CANNON, SAS

Numéro de dépôt :
3363153
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025
DOUCE NUIT de SCALA Olivier

Présentation de la marque DOUCE NUIT

Déposée le 31 mai 2005 par SCALA Olivier et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Les déposants sont SCALA Olivier domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE NUIT arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

SCALA Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Thé CHAMANE , LE NEGOCIANT EN THÉ , THÉ DES AMAZONES , LE THÉÂTRE DES THÉS , Thé HAREM , LE THÉ DES MARCHÉS DE NOËL , ÉTOILE DES NEIGES , Thé Mélange NIRVANA , Thé Mélange du QUARTIER LATIN , PRÉAMBULE


SCALA Olivier - 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France

Ets George CANNON, SAS - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 5


Ets George CANNON - 25 bis Avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601699 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Thé. Gelées et confitures. Restauration alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.