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Marques déposées par la société étrangère SCALA BUSINESS SOLUTIONS AB
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SCALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCALA
SCALA BUSINESS SOLUTIONS AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
92426029
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 8 juillet 1992 par la société étrangère SCALA BUSINESS SOLUTIONS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société étrangère SCALA BUSINESS SOLUTIONS AB domicilié(e) Vikdalsvagen 50 - 13107 - NACKA - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 8 juillet 2022.


SCALA BUSINESS SOLUTIONS AB, Société de droit suédois - Vikdalsvagen 50 - 13107 - NACKA - Suède


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 12 juin 2001 - Changement de dénomination n°325156 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350440 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221588 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504727 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13

Ordinateur, programme d'ordinateur enregistré.Manuels pour programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.