Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSALU E.C.C.
SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme, 47 rue de Monceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1162902
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TISSALU E.C.C. de SCAL

Présentation de la marque TISSALU E.C.C.

Déposée le 11 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSALU E.C.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque TISSALU E.C.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme, 47 rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


ROUX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI 1981-27

Feuilles d'aluminium contrecollées sur des tissus. Substances adhésives destinées à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.