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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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TERRA GUSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA GUSTA
SCAL SA

Numéro de dépôt :
3114526
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011

Présentation de la marque TERRA GUSTA

Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA GUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL - France.

La marque TERRA GUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA GUSTA est expirée depuis le 31 juillet 2011.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL SA - ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 330255985


SCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande, poisson, volaille, œufs, Lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces, sauces et condiments, épices. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.