Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TABLA FIESTA
SCAL SA

Numéro de dépôt :
3114525
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TABLA FIESTA

Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLA FIESTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL SA - ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 330255985


SCAL - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353383 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande, poisson, volaille, fruits et légumes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie glaces, sauces et condiments, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.