Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TABLA FIESTA
SCAL SA
Numéro de dépôt :
3114525
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TABLA FIESTA
Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TABLA FIESTA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL SA - ZA DE COURTABOEUF 1-20, AV. DE LA BALTIQUE, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 330255985
SCAL - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353383 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Viande, poisson, volaille, fruits et légumes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie glaces, sauces et condiments, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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