Déposée le 8 octobre 1979 par la société SCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCELPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCAL domicilié(e) société anonyme, 47 rue de Monceau - 75008-PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.
La marque SCELPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL, société de Conditionnements en Aluminium - société anonyme, 47 rue de Monceau - 75008-PARIS. - France
ROUX. - France
Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI 1980-017
Matériaux d'emballages en aluminium ou en alliages d'aluminium ou en composite à base de ces métaux.Matériaux d'emballages en composite à base de papiers ou carton combinés avec feuille (s) d'aluminium ou d'alliages d'aluminium.Matériaux d'emballages en composite à base de matière plastique combinée avec aluminium ou alliages d'aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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