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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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SCALITA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCALITA
SCAL, SA

Numéro de dépôt :
4221245
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2025
SCALITA de SCAL

Présentation de la marque SCALITA

Déposée le 28 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCALITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) 20 avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL, M. lanoe stephane domicilié(e) 20 avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque SCALITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALITA arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, SA - 20 avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 330255985


SCAL, M. lanoe stephane - 20 avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.