Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCAL
Numéro de dépôt :
1094453
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCAL
Déposée le 23 avril 1979 par SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCAL est expirée depuis le 23 avril 1989.
SCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048