Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZ PARTY
SCAL S.A

Numéro de dépôt :
3115763
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque PIZZ PARTY

Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZ PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) ZA de Courtabuf 1. 20, av. de la Baltique, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL - France.

La marque PIZZ PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZ PARTY est expirée depuis le 7 août 2011.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL S.A - ZA de Courtabuf 1. 20, av. de la Baltique, 91958 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 330255985


SCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Viandes, légumes, fromages pour garnir les pizzas, huiles. Patons et fonds pour pizzas, sauces et condiments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.