Déposée le 16 janvier 1978 par la société SCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « OPERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCAL domicilié(e) société anonyme, 47 rue de Monceau-75008-PARIS. - France.
La marque OPERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium - société anonyme, 47 rue de Monceau-75008-PARIS. - France
Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI 1978-035
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, matériau d'emballage à base d'aluminium.Complexe métal/matière plastique.Opercules pour récipients en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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