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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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MOZZAMIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOZZAMIX
SCAL, SA

Numéro de dépôt :
4355367
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
MOZZAMIX de SCAL

Présentation de la marque MOZZAMIX

Déposée le 18 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOZZAMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) 20 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL, M. Lanoe stephane domicilié(e) 20 Avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque MOZZAMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZZAMIX arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, SA - 20 AVENUE DE LA BALTIQUE - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 330255985


SCAL, M. Lanoe stephane - 20 Avenue de la baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Huiles à usage alimentaire.