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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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Mozzafresca
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mozzafresca
SCAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3958155
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Mozzafresca de SCAL

Présentation de la marque Mozzafresca

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mozzafresca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) ZA de courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique, BP 306 - 91958 - COURTABOEUF Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LANOE STEPHANE domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique, BP 306 - 91958 - COURTABOEUF Cédex - France.

La marque Mozzafresca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mozzafresca est expirée depuis le 23 octobre 2022.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, Société Anonyme - ZA de courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique, BP 306 - 91958 - COURTABOEUF Cédex - France


M. LANOE STEPHANE - ZA de Courtaboeuf 1, 20 avenue de la Baltique, BP 306 - 91958 - COURTABOEUF Cédex - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait predomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.