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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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JOLIE NAPPE ALBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIE NAPPE ALBAL
SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme

Numéro de dépôt :
1235794
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
JOLIE NAPPE ALBAL de SCAL

Présentation de la marque JOLIE NAPPE ALBAL

Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLIE NAPPE ALBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) 47, rue de Monceau, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JOLIE NAPPE ALBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIE NAPPE ALBAL est expirée depuis le 11 mai 1993.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme - 47, rue de Monceau, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription - Changement de dénomination; Changement d'adresse n°47125 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23516 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI

Nappes en papier ou en composites à base de papier. Couvertures de table, nappes en toile ou en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).