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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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JOLIE NAPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIE NAPPE
SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme

Numéro de dépôt :
1242939
Date de dépôt :
09/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1993
JOLIE NAPPE de SCAL

Présentation de la marque JOLIE NAPPE

Déposée le 9 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOLIE NAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) 47, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUET. - France.

La marque JOLIE NAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIE NAPPE est expirée depuis le 9 août 1993.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme - 47, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


M. JACQUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription - Changement de dénomination; Changement d'adresse n°47125 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23516 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°12025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI

Nappes en papier ou en composites à base de papier. Couvertures de table, nappes en toile ou en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).