Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMESCAPHE
SCAL

Numéro de dépôt :
1142711
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HERMESCAPHE

Déposée le 11 juillet 1980 par SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HERMESCAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCAL, domicilié(e) Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme, 47 rue de Monceau -75008-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque HERMESCAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 22

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HERMESCAPHE est expirée depuis le 11 juillet 1990.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL - Société de Conditionnements en Aluminium, société anonyme, 47 rue de Monceau -75008-PARIS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Enduits et vernis protecteurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;feuilles métalliques;emballages en feuilles métalliques, récipients;emballages et, spécialement, emballages hermétiques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.