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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAL
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GRIS DE L'ISLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRIS DE L'ISLE
SCAL SAS

Numéro de dépôt :
3479068
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
GRIS DE L\'ISLE de SCAL

Présentation de la marque GRIS DE L'ISLE

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIS DE L'ISLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAL domicilié(e) 39 ZI DES POUMADERES,32600 ISLE JOURDAIN - 32600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL domicilié(e) 39 ZI DES POUMADERES,32600 ISLE JOURDAIN - 32600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS DE L'ISLE est expirée depuis le 1 février 2017.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL SAS - 39 ZI DES POUMADERES,32600 ISLE JOURDAIN - 32600 - France


SCAL - 39 ZI DES POUMADERES,32600 ISLE JOURDAIN - 32600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Viande, poisson, volaille et gibier.