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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCAL
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artisans de la pizza
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artisans de la pizza
SCAL SA

Numéro de dépôt :
3088255
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque artisans de la pizza

Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artisans de la pizza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAL domicilié(e) S. Social : ZA de Courtaboeuf 1. 20, av. de la Battique, 91958 COURTABOEUF cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAL - France.

La marque artisans de la pizza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artisans de la pizza est expirée depuis le 12 mars 2011.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL SA - S. Social : ZA de Courtaboeuf 1. 20, av. de la Battique, 91958 COURTABOEUF cedex - France - SIREN 330255985


SCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisations de colloques, conférences, congrès. Organisation de loteries. Service de restauration fourni par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.