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Marques déposées par la société SCAL
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ALUSCAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUSCAPHE
SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium

Numéro de dépôt :
1094450
Date de dépôt :
23/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ALUSCAPHE

Déposée le 23 avril 1979 par la société SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ALUSCAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCAL domicilié(e) société anonyme, 47 rue de Monceau -75008-PARIS - France.

La marque ALUSCAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALUSCAPHE est expirée depuis le 23 avril 1989.

SCAL a également déposé les autres marques suivantes : MOLYSCAPHE , NEWS , ETANCHALU , ALU COMPTOIR , SCALENAM , FLEXOBULL , DIO FAL , SCAL , PLASTIFAL , SOCOFAL


SCAL, Société de Conditionnements en Aluminium - société anonyme, 47 rue de Monceau -75008-PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Concession de licence n°35920 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI

Métaux en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, feuilles métalliques, par example feuilles d'aluminium ou d'alliages d'aluminium spécialement conditionnées pour l'emballage hermétique de produits alimentaires, pharmaceutiques ou chimiques.