Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES
/
SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES
SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
3302638
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2014
SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES de SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES

Présentation de la marque SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES

Déposée le 7 juillet 2004 par la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la société SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES domicilié(e) ZA de COURTABOEUF 1, 20 Avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 255 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BONNEVILLE SCAL domicilié(e) ZA de COURTABOEUF 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France.

La marque SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAL CONCEPTS ALIMENTAIRES est expirée depuis le 7 juillet 2014.

SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DOM PANINO Appréciez la différence , EXPERT PIZZA DEPUIS 1984 AU SERVICE DES PROS , SCALAFIESTA , PASTAL'DENTE LA REGALE DELLA SCAL , ESCALE TAPAS


SCAL – SOCIÉTÉ DES CONCEPTS ALIMENTAIRES - ZA de COURTABOEUF 1, 20 Avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France - SIREN 330255985


Monsieur Alain BONNEVILLE SCAL - ZA de COURTABOEUF 1, 20 avenue de la Baltique,91140 VILLEBON SUR YVETTE - 91140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.