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Marques déposées par SCAL'IN
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SCAL'IN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAL'IN
SCAL'IN

Numéro de dépôt :
4680695
Date de dépôt :
09/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2030
SCAL\'IN de SCAL\'IN

Présentation de la marque SCAL'IN

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2020 par SCAL'IN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAL'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est SCAL'IN domicilié(e) 38 Chemin des Loubes - 30800 - SAINT-GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque SCAL'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680695.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAL'IN arrivera à expiration en date du 9 septembre 2030.


SCAL'IN - 38 Chemin des Loubes - 30800 - SAINT-GILLES - France


CASSIOPI, Madame Francoise CORMIER - 230 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Matériaux et éléments de construction métalliques; Garde-corps métalliques; Rampes métalliques; Mains courantes en métal pour escaliers; Escaliers métalliques; Marches d'escaliers métalliques; Structures de construction métalliques; Ferronnerie architecturale destinée à la construction; Éléments préfabriqués de construction en métal; Quincaillerie métallique ; Poteaux centraux métalliques pour cages d'escaliers; Cages d'escaliers métalliques destinées aux bâtiments ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; rampes [balustrades] en bois; rampes d'escaliers non métalliques; Escaliers; escaliers en béton ; Escaliers non métalliques; Marches d'escaliers non métalliques; Escaliers non métalliques pour bâtiments; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; Mains courantes en matières non métalliques pour escaliers; Composants d'escalier non métalliques; Rampes d'escalier non métalliques; Marches d'escaliers non métalliques; Limons [parties d'escaliers] non métalliques; rampes [balustrades] en verre ; Panneaux de verre; Éléments de construction en verre; Matériaux de construction en verre; Verre décoratif pour la construction; Panneaux de verre pour la construction; Plaques de verre armée pour la construction; Verre feuilleté de construction contenant des conducteurs électriques fins; Boiseries; Éléments de construction en bois; Parement en bois; Poteaux en bois; Produits de menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ;

Conseils en matière de construction ; Construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Démolition de constructions ; Construction d'escaliers en bois; Construction d’escaliers en pierre ; construction d’escaliers en béton ; construction d’escalier en métal ; construction d’escaliers en verre ; Construction d'escaliers en bois; Construction de structures en acier pour bâtiments; Installation de structures de construction en verre; Services d'information en matière de construction de bâtiments; Mise à disposition d'informations en matière de construction; Édification de coffrages pour le bâtiment et la construction; Services de supervision de travaux de construction pour des projets immobiliers; Mise à disposition, par voie électronique, d'informations en matière de construction; Services de conseils liés à la construction de bâtiments et d’autres structures ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conception architecturale; Conception d’escaliers ; Conception de structures décoratives; Conception graphique assistée par ordinateur; Conception architecturale pour décoration extérieure; Services de conception de mobilier; Conception et développement de produits; Conseils en matière de conception de locaux; Services d'ingénierie pour la conception de structures; Services d'architecture pour la conception de bâtiments; Services de conception de mobiliers pour l'intérieur de bâtiments; Services de conception pour la décoration intérieure de bâtiments [établissement de plans].