Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SCAFISH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Le Chevalier des Mers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAFISH domicilié(e) 79 Eygreteau,33230 COUTRAS - 33230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 655 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
La marque Le Chevalier des Mers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAFISH Société Anonyme - 79 Eygreteau,33230 COUTRAS - 33230 - France - SIREN 428655146
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, papier à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films, feuilles, caractères d'imprimerie ; clichés ; magazines, fiches concernant la mer, les poissons (les espèces, les origines) , les zones de pêches, les recettes de cuisine à base de poissons ; affiches ; bandes dessinées Poissons, terrines de poissons, produits à tartiner à base de poissons, soupes, notamment de poissons, fumets de poissons, poissons marinés ; conserves de poissons, plats préparés et cuisinés à base de poissons ; plats surgelés cuisinés à base de poissons ; crustacés non vivants préparés Publicité ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; informations d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons, d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché, analyse du prix de revient ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériels publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique Formation, divertissement, activités culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) , de loteries ; publication de livres, magazines ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; ces services étant en relation avec le domaine des poissons et de la mer
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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