Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAF
/
C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES
SCAF - Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes de Tournon et Tain l'Hermitage

Numéro de dépôt :
95577494
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAF domicilié(e) 106 avenue de Beaucaire, 07300 TOURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard PASSE 4 Couleurs - France.

La marque C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CLUB FRAICHEUR RHONE ALPES est expirée depuis le 20 juin 2005.


SCAF - Société Coopérative Agricole de Fruits et Légumes de Tournon et Tain l'Hermitage - 106 avenue de Beaucaire, 07300 TOURNON - France - SIREN 775572894


M. Gérard PASSE 4 Couleurs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 2 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349898 - Publication au BOPI 2002-07-02

Inscription le 5 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236575 - Publication au BOPI 1997-05-05

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits agricoles à savoir Fruits et légumes frais