Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCAEL
/
Les Fines Goules
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fines Goules
SCAEL

Numéro de dépôt :
4398336
Date de dépôt :
21/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2027
Les Fines Goules de SCAEL

Présentation de la marque Les Fines Goules

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2017 par SCAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fines Goules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est SCAEL domicilié(e) 57 rue de Beaucé - 44850 - LIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAEL, Monsieur Jérôme SERBÉ domicilié(e) 57 Rue de Beaucé - 44850 - LIGNE - France.

La marque Les Fines Goules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fines Goules arrivera à expiration en date du 21 octobre 2027.


SCAEL - 57 rue de Beaucé - 44850 - LIGNE - France


SCAEL, Monsieur Jérôme SERBÉ - 57 Rue de Beaucé - 44850 - LIGNE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.