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Marques déposées par SCAEL
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AGRI-QUARTIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRI-QUARTIER
SCAEL

Numéro de dépôt :
4402214
Date de dépôt :
07/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2027
AGRI-QUARTIER de SCAEL

Présentation de la marque AGRI-QUARTIER

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par SCAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI-QUARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est SCAEL domicilié(e) 15 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAEL, Madame Cécile LE GALLIARD domicilié(e) 3 avenue Victor Hugo - 28000 - CHARTRES - France.

La marque AGRI-QUARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI-QUARTIER arrivera à expiration en date du 7 novembre 2027.

SCAEL a également déposé les autres marques suivantes : AGRIQUARTIER


SCAEL - 15 PLACE DES HALLES - 28000 - CHARTRES - France


SCAEL, Madame Cécile LE GALLIARD - 3 avenue Victor Hugo - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.