Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCADA
/
TIME SQUARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME SQUARE
SCADA, SARL

Numéro de dépôt :
3066370
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010
TIME SQUARE de SCADA

Présentation de la marque TIME SQUARE

Déposée le 15 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIME SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCADA domicilié(e) 36, rue Carnot, 89100 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS B33 917 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel - France.

La marque TIME SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME SQUARE est expirée depuis le 15 novembre 2010.


SCADA, SARL - 36, rue Carnot, 89100 SENS - France - SIREN B33917447


Maître Pierre Wetzel - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356243 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Montres, réveils et pendules, bijouterie fantaisie.