Déposée le 29 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SCADA APPLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCADA APPLICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCADA APPLICATIONS domicilié(e) 7, RUE NÉRON, Z.A. D'OUTREVILLE, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 685 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCADA APPLICATIONS - France.
La marque SCADA APPLICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744228.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCADA APPLICATIONS est expirée depuis le 29 juillet 2008.
SCADA APPLICATIONS (S.A.) - 7, RUE NÉRON, Z.A. D'OUTREVILLE, 60540 BORNEL - France - SIREN 414685024
SCADA APPLICATIONS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Appareils de télécommunication à savoir :Appareils pour la transmission de la voix, du son, de l'image ou des données. Appareils de radiocommunication à savoir :Appareils pour la transmission de la voix. Appareils de télétransmission à savoir :Appareils pour la transmission de l'image ou des données. Appareils de télégestion à savoir :Appareils pour la gestion à distance des équipements et installations techniques. Appareils d'automatismes à savoir :Appareils pour l'acquisition et le traitement d'informations techniques ou de données. Services de télécommunications Conseil, études, réalisations et maintenance de systèmes de télécommunication pour :La transmission de la voix, du son, de l'image ou des données. Conseil, études, réalisations et maintenance de systèmes de radiocommunication pour :La transmission de la voix. Conseil, études, réalisations et maintenance de systèmes de télétransmission pour :La transmission de l'image ou des données. Conseil, études, réalisations et maintenance de systèmes de télégestion pour :La gestion à distance des équipements et installations techniques. Conseil, études, réalisations et maintenance de systèmes d'automatismes pour :L'acquisition et le traitement d'informations techniques ou de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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